Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOS PRODUCTEURS S'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE
SN COMPTOIR RHODANIEN

Numéro de dépôt :
4500642
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
NOS PRODUCTEURS S\'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE de SN COMPTOIR RHODANIEN

Présentation de la marque NOS PRODUCTEURS S'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par SN COMPTOIR RHODANIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOS PRODUCTEURS S'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est SN COMPTOIR RHODANIEN domicilié(e) 30 AVENUE DES LOTS - 26600 - TAIN L’HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON Cedex 09 - France.

La marque NOS PRODUCTEURS S'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS PRODUCTEURS S'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

SN COMPTOIR RHODANIEN a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR RHODANIEN , FRUI-DANSE , PAULINE , JUSTE le Choix du fruit !


SN COMPTOIR RHODANIEN - 30 AVENUE DES LOTS - 26600 - TAIN L’HERMITAGE - France


FIDAL, Madame Karine ETIENNE - 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Confitures ; compotes de fruits ; purées de fruits ; fruits cuits ; fruits frais ; fruits conservés ; fruits cuisinés ;

Pâtisseries contenant des fruits ;

Boissons non alcoolisées; Jus de fruits; Nectars de fruits; smoothies (boissons de fruits mixés); Boissons à base de fruits ;

Services de vente au détail ou en gros de jus de fruits, nectars de fruits, smoothies (boissons de fruits mixés)et boissons à base de fruits.